Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON BERNARD FROMAGERS DEPUIS 1938
COMPAGNIE FROMAGERE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3912557
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/04/2022
MAISON BERNARD FROMAGERS DEPUIS 1938 de COMPAGNIE FROMAGERE

Présentation de la marque MAISON BERNARD FROMAGERS DEPUIS 1938

Déposée le 12 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FROMAGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MAISON BERNARD FROMAGERS DEPUIS 1938 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FROMAGERE domicilié(e) 28 PLACE SAINT THIEBAULT - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 283 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. Thierry DESBARRES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque MAISON BERNARD FROMAGERS DEPUIS 1938 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912557.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON BERNARD FROMAGERS DEPUIS 1938 est expirée depuis le 12 avril 2022.

COMPAGNIE FROMAGERE a également déposé les autres marques suivantes : MAISON BERNARD FROMAGERS DEPUIS 1938 , Compagnie Fromagère , MAISON BERNARD SPECIALITE DE CANCOILLOTTE ET FROMAGES FONDUS , MAISON BERNARD FROMAGERS DEPUIS 1938 , MAISON BERNARD FROMAGERS DEPUIS 1938


COMPAGNIE FROMAGERE, société par actions simplifiée - 28 PLACE SAINT THIEBAULT - 57000 - METZ - France - SIREN 485283097


DESBARRES & STAEFFEN, M. Thierry DESBARRES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 17 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°665130 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17

Inscription le 17 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665129 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17

Cancoillotte.